Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCARMOUCHE
CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC

Numéro de dépôt :
1045271
Date de dépôt :
03/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Auch

Présentation de la marque ESCARMOUCHE

Déposée le 3 mars 1978 par CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auch), la marque française « ESCARMOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC, domicilié(e) avenue des Mousquetaires 32100 - CONDOM (Gers) Socièté Civile de Personnes à personnel et capital variables. - France.

La marque ESCARMOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ESCARMOUCHE est expirée depuis le 3 mars 1988.

CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : TROUSSE FERMIERE , MARQUIS DE MAURUSSON , PRINCE EUGENE DE FASQUET , COMTE DE FISSAC , PRINCE DE MANOTTE , ARMAGNAC DES SEIGNEURS DE TESTE , PRECIPICE GASCON , L ARME BLANCHE , ARMAGNAC DU PERE MAX


CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-en-ARMAGNAC - avenue des Mousquetaires 32100 - CONDOM (Gers) Socièté Civile de Personnes à personnel et capital variables. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

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